Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE
MAISON DU CAFE FRANCE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4110113
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2024
LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE de MAISON DU CAFE FRANCE

Présentation de la marque LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE

Déposée le 4 août 2014 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue du Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , LA MAISON DU CAFÉ , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, société en nom collectif - 30 bis rue du Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, extraits de café ;

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, agence de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission de messages, télégrammes, services de transmission d'informations par téléscripteur.